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Certification des GHT en 2020 : comment s’y préparer ?

25 octobre 2018
Certification des GHT en 2020 : comment s’y préparer ?

La solution nous vient de la HAS : Se doter d’une politique qualité et sécurité partagée. Mais une question reste entière « comment construire mais surtout faire vivre une politique qualité au niveau d’un territoire » alors que nous avons déjà du mal à développer une culture qualité dans un seul hôpital. Plusieurs points semblent essentiels pour parvenir. En premier lieu, la réussite viendra du partage et visera à :

  • Trouver des points de convergence entre les politiques qualité des établissements,
  • Mettre en place des dispositifs mutualisés pour une meilleure sécurité des soins,
  • Performer le management par processus au niveau de chaque établissement mais aussi entre établissements.

Cependant, construire une politique qualité commune sans tenir compte des spécificités de chacun serait une erreur. Les politiques, les ressources, les dispositifs et les outils sont propres à chaque structure. Il faut aussi tenir compte des différences liées aux activités des établissements, à leurs organisations et à leur culture. La réussite reposera ainsi également sur la définition d’axes convergents et d’axes distincts. Pour cela, la démarche consiste en premier lieu à réaliser un diagnostic prenant en compte :

  • Les résultats des certifications antérieures de chaque établissement,
  • Les pratiques et les dispositifs en matière qualité des structures,
  • L’évaluation de la maturité du management par processus.

Quel outil pour réaliser ce diagnostic permettant de construire une politique qualité d’un GHT ?

L’outil le plus approprié s’inspire du modèle de Shortell. Il comprend quatre axes à maîtriser. Ceux-ci permettront de se rendre compte du niveau de maturité de chaque structure mais surtout de définir les objectifs en matière qualité et sécurité du GHT.

  • Axe stratégique : quelles sont les priorités de chacun ?
  • Axe technique : quels sont les outils dont nous disposons ?
  • Axe structurel : quel est aujourd’hui le mode de management de la qualité et quelles sont nos ressources ?
  • Axe culturel : quelle culture qualité et sécurité possédons nous ?

Afin d’affiner le diagnostic, c’est chaque domaine de la qualité qui devra être évalué : le signalement des événements indésirables, l’animation de la démarche qualité et le pilotage des processus, les vigilances sanitaires, l’animation de groupe, la gestion documentaire, les démarches évaluatives comme l’EPP…

Quelle méthode pour réaliser ce diagnostic ?

Une approche participative est préconisée avec l’implication active des services ou ressources qualité de chaque établissement. Ils doivent se rencontrer, échanger entre eux sur leurs forces et leurs faiblesses. Le collectif créé, les synergies vont apparaître. À l’issue de ce partage, un plan d’actions va naître avec des priorités qui deviendront une politique commune.

La problématique suivante à traiter est : « comment faire vivre cette politique ? ».

Comment animer et faire vivre la politique qualité et sécurité d’un GHT ?

Pouvons-nous penser que ce sont les plus « gros établissements » qui s’en chargeront ? Cela serait possible s’ils disposaient de plus de ressources mais rapportées à la taille de l’établissement, ce n’est pas le cas. Il est donc obligatoire que tous contribuent à l’animation de la démarche dans un mode projet supervisé par un « méta pilote » qui peut être un directeur ou une autre personne. Cette personne fera le lien avec la gouvernance du GHT.

Il convient également d’étendre ce dispositif afin de permettre à la fois de piloter et d’animer cette politique.

Au niveau stratégique, un COPIL sera chargé de valider la feuille de route de la Cellule Coordination Qualité GHT, d’arbitrer les propositions de la Cellule Coordination Qualité GHT et de définir les priorités.

Au niveau opérationnel, il est important de prévoir la création d’une cellule de coordination chargée de :

  • l’élaboration de la politique du management de la Qualité et de la sécurité des soins du GHT,
  • la proposition de la feuille de route pour validation au COPIL,
  • la définition d’un plan de communication sur la politique,
  • la définition d’un programme de formation GHT,
  • la mise en œuvre et le suivi de la cette politique,
  • rendre compte au COPIL du bon avancement des travaux des groupes.

Celle-ci devra être animée par une ressource « Coordinateur GHT de la cellule qualité et sécurité » qui organisera les réunions de la Cellule de Coordination, assurera la veille réglementaire en lien avec la certification commune HAS, coordonnera le suivi des programmes et gestion des risques (PAQSS, CQ, DU, Cartographie…) entre autres choses.

Enfin, des groupes de travail GHT complèteront le dispositif. Ils seront chargés par exemple de démarches EPP commune, de la réalisation de patient traceur, du travail sur des procédures ou des protocoles communs.

Maintenant pourquoi hésiter à se lancer dans l’élaboration d’une politique commune ?

Notre expérience nous a montré que l’élaboration de la politique qualité n’est pas le plus compliqué. Le point critique est le pilotage des processus. Les anciens modèles de pilotage utilisés dans le cadre de la V2014 devront évoluer pour s’adapter au GHT. Certains thèmes du compte qualité devront être traités dans chaque établissement pour être ensuite synthétisés pour répondre au niveau GHT, c’est ce que l’on peut appeler un modèle matriciel (ex : Parcours patient pour tenir compte des spécificités des spécialités de certains établissements). Un autre modèle de pilotage de processus que l’on pourrait définir comme transversal reposera,  lui, sur un seul groupe pour le GHT (ex : Risques infectieux ou encore système d’information).

Où en sommes-nous dans les établissements sur le pilotage de processus ? Nous constatons aujourd’hui, une grande difficulté pour les services qualité et les pilotes de processus à assurer un suivi de leur compte qualité. Plusieurs raisons peuvent expliquer cette situation, mais la raison essentielle semble reposer sur le fait que le compte qualité n’est pas encore devenu un outil de pilotage stratégique au sein des établissements. Est-ce que celui-ci est utilisé pour « alimenter » le plan de formation ? Est-ce que celui-ci est utilisé pour prioriser des investissements ?… il faudra donc performer le management par processus et s’adapter à de nouveaux modèles.

Il reste encore du chemin mais il serait prudent d’accélérer, car l’échéance d’une certification commune est proche…

Auteur : Olivier MICHEL

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