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Responsabilité médicale et hospitalière : nouveautés

Droits et responsabilité


Situer sa responsabilité et celle des membres de son équipe au regard de l’actualité juridique.

Appréhender les principes fondamentaux et le périmètre de la responsabilité en soins

  • La qualité des soins au sens de l’OMS : sécurité d’abord.
  • Les prescriptions.
  • Les responsabilités au sein de l’équipe.
  • La  coopération IDE/AS.
  • Les infections nosocomiales.
  • Le consentement.
  • Le secret « médical » partagé.
  • La surveillance.
  • L’administration des traitements.
  • Les actes…

Actualiser ses connaissances en matière de responsabilité dans les soins

  • Les évènements marquants de l’actualité en responsabilité médicale et hospitalière.
  • L’analyse de la jurisprudence, à partir des affaires vécues, jugés récemment par les tribunaux.
  • La prise en compte des situations rencontrées par les participants.
  • La réponse de l’expert en fonction de la jurisprudence actualisée. 
  • Apports théoriques et méthodologiques.
  • Études de cas.
  • Analyse de situation selon la méthode de résolution de problème.

La formation est conçue comme une rencontre de travail au sein d'un établissement ou en Inter-établissements pour faire le point sur les évènements marquants de l’actualité en responsabilité médicale et hospitalière et répondre aux questions nées de la pratique. Le contenu est défini avec la direction de l’établissement ou des établissements, en fonction des centres d’intérêt et des problématiques du moment. La formation s'actualise sans cesse en fonction de la jurisprudence.

L’évaluation sera réalisée à l’aide des critères suivants :

  • Les attentes des participants seront recueillies par le formateur lors du lancement de la formation et confrontées aux objectifs de formation.
  • Les acquis / les connaissances des participants seront recueillies par le formateur lors du lancement de la formation et confrontées aux objectifs de formation.
  • La satisfaction des participants à l’issue de la formation sera évaluée lors d’un tour de table, le cas échéant en présence du commanditaire de la formation, et à l’aide d’un questionnaire individuel « à chaud » portant sur l’atteinte des objectifs, le programme de formation, les méthodes d’animation et la transférabilité des acquis.
  • A distance de la formation : il appartiendra aux stagiaires d’analyser les effets de la formation sur les pratiques individuelles et collectives de travail , notamment lors de leur entretien professionnel. Des outils pourront être suggérés pendant la formation (plans d’action, préfiguration d’un plan d’amélioration des pratiques individuelles et collectives, grille de suivi personnalisé de mesure d’impact...).

Mise à jour le : 02/03/2021